Il faut rappeler que le présent règlement intérieur, accepté par l’Assemblée Générale, est la loi de tous les membres.
ARTICLE 1
L’Association Sportive Fontaine Basket, dénommée ci-après A.S.F.B. a pour objet la pratique de cette discipline en compétition. Elle est membre de l’Association Sportive de Fontaine (A.S.F.)
ARTICLE 2
L’A.S.F.B est affiliée à la Fédération Française de Basket-Ball, dénommée F.F.B.B. et donc se soumettra aux règlements de celle-ci quant à l’exercice de son activité.
ARTICLE 3
Pour être membre ou joueur, il faut demander son admission, acquitter sa cotisation et se soumettre aux conditions du présent Règlement Intérieur.
ARTICLE 4
Aucune licence réglée ne sera remboursée après affiliation auprès de la F.F.B.B..
ARTICLE 5
Toute cotisation non réglée au 15 octobre de la saison en cours entraînera une suspension de matches, d’entraînements et autres activités nécessitant une licence, jusqu’au règlement complet de ladite cotisation.
ARTICLE 6
Tout membre de l’association, qu’il soit licencié directement ou par le biais d’un joueur doit s’efforcer de participer aux activités.
ARTICLE 7
Chaque entraîneur recevra en début de saison un équipement complet dont il aura la charge et la responsabilité. Il pourra le confier à un ou plusieurs joueurs pour le nettoyage. Il pourra également confier individuellement un maillot ou un ensemble maillot - short pour les équipes senior(e)s et cadet(te)s, après accord du Comité Directeur, contre un chèque de caution dont le montant sera fixé par ce même Comité Directeur.
ARTICLE 8
Peuvent être membres d’honneur ou membres donateur, toutes personnes admises à ce titre par le Comité Directeur.
ARTICLE 9 - L’Assemblée Générale
L’A.S.F.B tiendra une Assemblée Générale, ou A.G., au moins une fois par an, en fin de saison sportive.
Cette Assemblée Générale a pour objet d’examiner les activités de la saison écoulée notamment le compte d’exploitation de l’exercice passé.
Elle renouvelle les membres de son Comité Directeur chaque année, en fin de saison sportive.
Seules ont droit de vote à l’Assemblée Générale, toutes les personnes physiquement présentes, majeures et licenciées durant la saison écoulée. Les mineurs seront représentés par un parent ou assimilé.
ARTICLE 10 - Le Comité Directeur
Seront membre du Comité Directeur les entraîneurs et leurs assistants, ainsi que les arbitres, du fait de leur fonction, et tous les senior(e)s sans exception.
Des commissions sont formées au sein du Comité Directeur. Chaque responsable desdites commissions veille au bon fonctionnement de celle-ci et doit réunir ses membres au moins deux fois par an.
Il élit en son sein les membres du Bureau.
Il désigne les représentants de l’A.S.F. Basket aux instances de l’A.S.F. et de l’Office Municipal des Sports (O.M.S.), ainsi que son représentant auprès du Comité Départemental de la F.F.B.B..
Il est établi, au sein de l’A.S.F.B, qu’il se réunisse au moins une fois tous les deux mois.
Il est force de propositions.
ARTICLE 11 - Le Bureau
Le Bureau doit être composé au minimum de trois personnes physiques distinctes :
- 1 Président(e)
- 1 Secrétaire
- 1 Trésorier(e)
Le (La) Président(e) a, à sa charge le bon fonctionnement de l’A.S.F.B et de ses diverses instances. Il (elle) prépare avec son Bureau l’ordre du jour du Comité Directeur et de l’Assemblée Générale.
Le (La)Secrétaire Général(e) rédige l’ordre du jour, convoque les parties prenantes, rédige les procès verbaux sur un cahier. Il (elle) rédige et expédie tous les courriers nécessaires au fonctionnement de l’A.S.F.B.
Le (La) Trésorier(e) tient les livres comptables et établit en fin d’année sportive le compte d’exploitation. Il (elle) établit également le budget prévisionnel et a, à sa charge la gestion du compte bancaire.
Il est établi, au sein de l’A.S.F.B., qu’il se réunisse au moins une fois par mois.
Sur proposition du Comité Directeur, le Bureau prend toutes décisions concernant l’activité de l’A.S.F. B.
En cas de litige, seul le Bureau, après consultation auprès des parties concernées et du Comité Directeur, se réserve le droit de trancher.
ARTICLE 12 - Déplacements
Une indemnité de déplacement des équipes est proposée aux personnes ayant transporté au moins une fois les joueurs d’une équipe, et à condition qu’elles se soient inscrites sur les fiches d’accompagnements mises à leur disposition (dans la limite de trois véhicules par rencontre et par équipe). Cette indemnisation se fera sur la base du remboursement kilométrique fixé.
Une assurance est souscrite pour tous les déplacements effectués pour le compte de l’A.S.F.B (personnes et biens).
ARTICLE 13
L’A.S.F.B. ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de tout incident ou accident survenant sur les trajets pour se rendre ou revenir d’une des activités proposé par l’A.S.F.B (entraînement ou autre rendez-vous). Les représentants légaux des mineurs devront donc s’assurer que l’entraînement ou rendez-vous ait bien lieu.
ARTICLE 14
Le Bureau, après consultation du Comité Directeur, se réserve le droit de sanctionner toute attitude pouvant porter préjudice à l’A.S.F.B.
ARTICLE 15
Chaque adhérent a pris connaissance du présent Règlement Intérieur et s’y soumet.
ARTICLE 16
Le présent Règlement Intérieur a été modifié et adopté le 14 juin 2002 et peut être modifié à chaque Assemblée Générale.